MotionForgeMOTIONFORGE / LÉGAL
Mentions légales
Dernière mise à jour : 7 septembre 2026
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du service MotionForge.
Document en cours de finalisation. Les informations relatives à l’éditeur (dénomination, forme juridique, capital, immatriculation, siège, direction de la publication) ainsi que le nom de domaine définitif doivent être complétées et relues par un juriste avant la mise en ligne publique.
1. Éditeur du site
Le service MotionForge est édité par :
- Dénomination sociale
- [À COMPLÉTER : raison sociale de la société éditrice]
- Forme juridique
- [À COMPLÉTER : SAS, SASU, SARL, entreprise individuelle, etc.]
- Capital social
- [À COMPLÉTER : montant du capital social, le cas échéant]
- Siège social
- [À COMPLÉTER : adresse postale complète du siège social]
- Immatriculation
- [À COMPLÉTER : numéro SIREN / SIRET] — RCS [À COMPLÉTER : ville et numéro d’immatriculation au RCS]
- Numéro de TVA intracommunautaire
- [À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant]
- Adresse électronique
- [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact de l’éditeur]
- Téléphone
- [À COMPLÉTER : numéro de téléphone (facultatif)]
Le site est accessible à l’adresse [À COMPLÉTER : nom de domaine de production définitif].
2. Directeur de la publication
Le directeur ou la directrice de la publication est [À COMPLÉTER : nom et prénom du directeur de la publication], en qualité de représentant légal de la société éditrice.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com
Les serveurs d’hébergement mobilisés par Vercel peuvent être situés en dehors de l’Union européenne. Les transferts de données en résultant sont encadrés dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité.
4. Sous-traitants d’infrastructure
Pour fonctionner, MotionForge s’appuie sur les prestataires techniques suivants, agissant en qualité de sous-traitants au sens du RGPD :
| Prestataire | Rôle | Localisation |
|---|---|---|
| Vercel Inc. | Hébergement de l’application et diffusion | États-Unis |
| Supabase | Base de données et authentification | [À COMPLÉTER : région d’hébergement Supabase à vérifier (UE si applicable)] |
| Cloudflare, Inc. (R2) | Stockage des images et vidéos générées | Réseau mondial (dont hors UE) |
| Kie.ai | Génération des images et vidéos par intelligence artificielle (la clé API et les crédits appartiennent à l’utilisateur) | Hors UE |
| Sentry (Functional Software, Inc.) | Journalisation et suivi des erreurs techniques | États-Unis |
| Google (OAuth) | Authentification « Se connecter avec Google » | États-Unis |
Le détail des finalités, des bases légales, des durées de conservation et des garanties encadrant les transferts hors Union européenne figure dans la politique de confidentialité.
5. Propriété intellectuelle
La structure générale du site, les textes, l’interface, les éléments graphiques, le logo, la charte visuelle, les bases de données et, plus généralement, l’ensemble des contenus édités par MotionForge sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les contenus générés par les utilisateurs à partir du service (images, vidéos) ne sont pas visés par le présent article : leur régime est précisé dans les conditions générales d’utilisation.
Les marques, logos et noms de produits des prestataires tiers cités (Vercel, Supabase, Cloudflare, Kie.ai, Sentry, Google, Stripe) appartiennent à leurs titulaires respectifs.
6. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du service sont décrits dans la politique de confidentialité. L’usage des cookies est détaillé dans la politique cookies.
7. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire via la page de contact.